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	à aucun usage depuis que le Maire, par mesure de police
	annuités, l'une 600 7.95 11.00 14.60 27.25 43.35
	GENTY CHARVOILLET??
	Approuvé
	droits à la retraite.
	de l'ordonnateur des
	" vœu."
	MM les maire
	Les conséquences, après en avoir délibéré, le Conseil décide que la
	les Cours secondaires de jeunes filles.
	Échange d'un cheval
	Art 17 : Traitement du personnel de la Comptabilité : 35.860 francs
	Considérant que des enseignements recueillis, il résulte que Mme. Viale a encore
	Achat de jambes artificielles à mademoiselle Bastian
	Acquisition de terrain à Mme
	1925, article 1 bis et 137 aux écrits indiqués ci-après et dans les proportions suivantes :
	devra être installé à l'angle sud-est de la batterie du faubourg des ancêtres en
	4 Sauvageot Pierre, passeur de pièces
	105.19
	435
	4000
	du Haut-Rhin, lequel a déclaré qu'il était chargé de
	Entre les soussignés
	1921
	Emet un avis favorable à l'attribution d'une bourse d'Etat à Monsieur
	traverse de la Forge
	ou véhicules, sur le chemin n°2.
	Vote en conséquence un complément de crédit de 25 francs a l'article 41 du
	" lement l'évacuation des carnes de Kelhenaus et du quartier Vauban;
	mètre carré pour la place qu'il occupera.
	deux centimes à prendre sur les fonds disponibles de l'exercice
	A 15 heures, M. le maire prend place au bureau et déclare la séance ouverte.
	marché rendant celui-ci beaucoup plus avantageux, il est certain
	denrées, de leur qualité et seront tenus
	Communication.
	L'architecte de la ville, Signé : Genty.
	bureau de bienfaisance.
	Signé : Bor
	pour le Préfet,
	Récapitulation de la 2 ème partie
	le budget montant à ........................ 2.201---99
	6 Marlin Emile
	de la conduite d'eau des Forges.
	mineure, de deux cent quatre francs sept décimes
	et Thiault.
	seraient appelés à concourir les maisons de banque qui ont déjà souscrit les
	menée à 20 mètres environ de cet axe, à l'est, une perpendiculaire au chemin 24 passant
	Elle doit payer à divers, pour
	Juteau, François
	Exp : le 20 février.
	n'est traversé que par une seule grande route
	Le 17e Chapitre composé de trois articles contient
	n'ont pas un droit incommutable à une
	régulariser l'achat de 29 parts de rente sur l'état
	une souscription de la ville pour l’érection de ce monument.
	" particularisme, instrument aveugle des ambitions et des rancunes. Si vous
	disposition, le Sieur DOMMAREL, assimilé à tous les
	Le Conseil, après en avoir délibéré,
	chef de famille, avoir un ménage, ayant un feu sépara, donné
	premier crédit supplémentaire de 150 francs, il
	des houillères de Ronchamp pour la fourniture de la
	Etablissement de 3 candélabres
	taiere au bureau de recrutement de Belfort, soit 3941 francs 76.
	le sous-préfet de l'arrondissement de
	a donné les plus grandes preuves
	Professeur d’allemand.
	»
	3000."
	Méchou, Joseph
	représentants du Haut-Rhin.
	Lebleu, Bletry, Strolz, Grosjean, Boilot,
	omissions.
	après en avoir délibéré à l'unanimité :
	Rejets d'admission...................................................5
	1° Cinq centimes ordinaires spéciaux, évalués à frs.........12314.
	853 68
	Il sera inscrit au budget de 1900 pour le service des chemins
	rhin, en date du 11 avril dernier, Monsieur le maire invite le
	pour l'étude de ces questions.
	1,2,3,4,8,9,13,14,15,16,19,
	président de la commission administrative du bureau de bienfaisance
	serait adressée à Sa Majesté Louis Philippe
	des français, d'obéissance à la charte constitutionnelle
	Artus agent National
	(études surveillées).
	Qu'en outre, ayant effectué la plus grande partie de ce travail à do-
	du fonds suffisant
	60
	13. Société Sténo-dactylographique - Demande de subvention.
	sera suffisamment écartée pour l'avenir.
	Dépenses relatives à l'instru
	comme suit
	Le secrétaire général délégué
	postérieurement surtout quand les dispositions pourraient
	courant des dites balustrades a été calculé sur un poids de 92 kilogrammes, alors qu'en
	Vote un crédit de 3000 francs à prendre sur les ressources ordinaires de l'exercice courant.
	Un des membres de la Commission chargé de faire son rapport
	ans
	2 000
	Le Conseil, après en avoir délibéré :

à aucun usage depuis que le Maire, par mesure de police

annuités, l'une 600 7.95 11.00 14.60 27.25 43.35

GENTY CHARVOILLET??

Approuvé

droits à la retraite.

de l'ordonnateur des

" vœu."

MM les maire

Les conséquences, après en avoir délibéré, le Conseil décide que la

les Cours secondaires de jeunes filles.

Échange d'un cheval

Art 17 : Traitement du personnel de la Comptabilité : 35.860 francs

Considérant que des enseignements recueillis, il résulte que Mme. Viale a encore

Achat de jambes artificielles à mademoiselle Bastian

Acquisition de terrain à Mme

1925, article 1 bis et 137 aux écrits indiqués ci-après et dans les proportions suivantes :

devra être installé à l'angle sud-est de la batterie du faubourg des ancêtres en

4 Sauvageot Pierre, passeur de pièces

105.19

435

4000

du Haut-Rhin, lequel a déclaré qu'il était chargé de

Entre les soussignés

1921

Emet un avis favorable à l'attribution d'une bourse d'Etat à Monsieur

traverse de la Forge

ou véhicules, sur le chemin n°2.

Vote en conséquence un complément de crédit de 25 francs a l'article 41 du

" lement l'évacuation des carnes de Kelhenaus et du quartier Vauban;

mètre carré pour la place qu'il occupera.

deux centimes à prendre sur les fonds disponibles de l'exercice

A 15 heures, M. le maire prend place au bureau et déclare la séance ouverte.

marché rendant celui-ci beaucoup plus avantageux, il est certain

denrées, de leur qualité et seront tenus

Communication.

L'architecte de la ville, Signé : Genty.

bureau de bienfaisance.

Signé : Bor

pour le Préfet,

Récapitulation de la 2 ème partie

le budget montant à ........................ 2.201---99

6 Marlin Emile

de la conduite d'eau des Forges.

mineure, de deux cent quatre francs sept décimes

et Thiault.

seraient appelés à concourir les maisons de banque qui ont déjà souscrit les

menée à 20 mètres environ de cet axe, à l'est, une perpendiculaire au chemin 24 passant

Elle doit payer à divers, pour

Juteau, François

Exp : le 20 février.

n'est traversé que par une seule grande route

Le 17e Chapitre composé de trois articles contient

n'ont pas un droit incommutable à une

régulariser l'achat de 29 parts de rente sur l'état

une souscription de la ville pour l’érection de ce monument.

" particularisme, instrument aveugle des ambitions et des rancunes. Si vous

disposition, le Sieur DOMMAREL, assimilé à tous les

Le Conseil, après en avoir délibéré,

chef de famille, avoir un ménage, ayant un feu sépara, donné

premier crédit supplémentaire de 150 francs, il

des houillères de Ronchamp pour la fourniture de la

Etablissement de 3 candélabres

taiere au bureau de recrutement de Belfort, soit 3941 francs 76.

le sous-préfet de l'arrondissement de

a donné les plus grandes preuves

Professeur d’allemand.

»

3000."

Méchou, Joseph

représentants du Haut-Rhin.

Lebleu, Bletry, Strolz, Grosjean, Boilot,

omissions.

après en avoir délibéré à l'unanimité :

Rejets d'admission...................................................5

1° Cinq centimes ordinaires spéciaux, évalués à frs.........12314.

853 68

Il sera inscrit au budget de 1900 pour le service des chemins

rhin, en date du 11 avril dernier, Monsieur le maire invite le

pour l'étude de ces questions.

1,2,3,4,8,9,13,14,15,16,19,

président de la commission administrative du bureau de bienfaisance

serait adressée à Sa Majesté Louis Philippe

des français, d'obéissance à la charte constitutionnelle

Artus agent National

(études surveillées).

Qu'en outre, ayant effectué la plus grande partie de ce travail à do-

du fonds suffisant

60

13. Société Sténo-dactylographique - Demande de subvention.

sera suffisamment écartée pour l'avenir.

Dépenses relatives à l'instru

comme suit

Le secrétaire général délégué

postérieurement surtout quand les dispositions pourraient

courant des dites balustrades a été calculé sur un poids de 92 kilogrammes, alors qu'en

Vote un crédit de 3000 francs à prendre sur les ressources ordinaires de l'exercice courant.

Un des membres de la Commission chargé de faire son rapport

ans

2 000

Le Conseil, après en avoir délibéré :