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33,325,023 | Etats de finition : § Finition C § Finition B § Finition A § Finition spécifique Les états de finition A , B et C , seront conforme aux articles 6.2.2 et 6.2.3 de la norme française NF P 74-201-1 ( C.C.T. D.T.U. 59.1 ) L ' état de finition spécifique , sera un état de finition sur prescriptions spéciales , à définir à ( aux ) l ' article ( s ) « Description des ouvrages … » du présent chapitre. |
4,151,063 | 13 / 17 Le Titulaire s ' engage à observer la plus grande discrétion sur toutes les informations en provenance de la Commune , quelle qu ' en soit la nature et ce tant à l ' égard des tiers qu ' à l ' égard des membres de son personnel non appelé à les utiliser ou en avoir connaissance. |
4,889,356 | L ' annonce de ce dépôt est affichée dans chacune des communes sur le territoire desquelles s ' étend le périmètre de l ' association y compris dans la commune sur le territoire de laquelle se trouve le Siège de l ' association. |
25,959,011 | ARTICLE 2 — Au droit de la perturbation : - stationnement et dépassement interdits à tous les véhicules ; - vitesse des véhicules limitée à 50 km/h ; - largeur minimale de la voie restant disponible : 3 , 00 m sous alternat , 2 , 80 m sous léger empiètement , maintien largeur de la VC. |
33,091,569 | Les contacts qui se sont établis ont conduit ces dernières à Récapitulatif de séance – conseil communautaire du 15/06/2017 Page 14 sur 52 <page>14</page> Communauté des Communes de la Haute-Ariège - Département de l ' Ariège renforcer le dossier technique qu ' elles portent. |
34,928,854 | déléguée de PEILLAC , ( donne pouvoir à Philippe JEGOU ) , Christine LE BIHAN , délégué de PLESSE ( donne pouvoir à Aurélie MEZIERE ) , Géraldine DENIGOT , déléguée de REDON ( donne pouvoir à Louis LE COZ ) , Karen LANSON , déléguée de REDON ( donne pouvoir à Pascal DUCHENE ) , Marie-Claire BONHOMME , déléguée de RIEUX ( donne pouvoir à Thierry POULAIN ) , Patrick GICQUEL , absent excusé , Béatrice STEVANT , déléguée de SAINT-JACUT-LES-PINS ( donne pouvoir à Didier GUILLOTIN ) , Daniel MAHE , délégué de SAINT-JUST ( donne pouvoir à Lionel JOUNEAU ) , Daniel GLOUX , délégué de SAINTE-MARIE ( donne pouvoir à Françoise BOUSSEKEY ) , Marie- Hélène BUSSON , déléguée de SAINT-NICOLAS-DE-REDON ( donne pouvoir à Albert GUIHARD ) , Nadège DAVID , déléguée de SAINT-VINCENT-SUR-OUST ( donne pouvoir à Pierrick LE BOTERFF ) , Nathalie BERTY , déléguée de SIXT-SUR-AFF ( donne pouvoir à René RIAUD ) , Delphine PENOT déléguée de REDON. |
1,628,709 | \uf0bb Tolérance sur le coût de réalisation des travaux Le coût de réalisation des travaux est assorti d ' un taux de tolérance de 2 % par rapport à l\ ' APD. |
48,190,772 | Dans ce cas , une barre de masse en cuivre sera installée sur laquelle est connectée le conducteur principal de protection arrivant à l\ ' armoire ou coffret ou tout autre équipement. |
35,287,837 | Ce délai court à compter de la réception par le pouvoir adjudicateur de l\ ' accord , total ou partiel , du titulaire sur le paiement demandé , ou de l\ ' expiration du délai de 15 jours mentionné plus haut si , pendant ce délai , le titulaire n\ ' a notifié aucun accord ni aucun refus , ou encore de la réception par le pouvoir adjudicateur de l\ ' avis postal mentionné ci-dessus. |
38,987,732 | <page>21</page> 14 GARANTIE HYPOTHECAIRE Le PROMETTANT s ' obligera , s ' il existe un ou plusieurs créanciers hypothécaires inscrits , à régler l ' intégralité des sommes pouvant leur être encore dues , à rapporter à ses frais les certificats de radiation des inscriptions. |
9,998,285 | Marché public de maîtrise d ' œuvre – Réhabilitation et extension de la salle polyvalente - CCAP Page 11/28 Rejet En application de l ' article 27.4.1 du CCAG-PI , la décision motivée de rejet des prestations ne peut intervenir que si le maître d ' ouvrage a , au préalable , convoqué et entendu le maître d ' œuvre. |
18,945,265 | La subvention de fonctionnement général fera l ' objet d ' un premier versement de 50 % sur présentation par le Conservatoire des Espaces Naturels du Languedoc-Roussillon de son budget et de son programme d ' activité prévisionnel. |
49,079,187 | La résiliation prend effet à la date de décision de l\ ' administrateur , du liquidateur ou du titulaire de renoncer à poursuivre l\ ' exécution de l\ ' accord-cadre , ou à l\ ' expiration du délai d ' un mois ci-dessus. |
33,701,794 | Il ne s\ ' agit pas de mettre à la charge de l\ ' entrepreneur des prestations supplémentaires , mais de lui imposer l\ ' exécution complète de celles qui sont prévues. |
46,771,408 | CECI EXPOSE , IL EST CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT : L ' article 16.2 du contrat de concession dispose que le délégataire assure l ' accueil des établissements du cycle secondaire situés sur le territoire de l ' Ile de Ré. |
22,618,420 | <page>35</page> 36 Mme CUKIERMAN.- Je vous demanderai une interruption de séance afin de pouvoir proposer , au vu de la délibération que vous allez nous proposer , des amendements sur la délibération avant de pouvoir passer au vote. |
43,317,624 | itère 4 du règlement de la consultation – Continuité du service public Le candidat n ' a pas apporté de modification dans son offre finale sur ce critère , étant précisé que la proposition du candidat dans son offre initiale pour assurer la continuité des services était bien détaillée , le candidat présentant plusieurs navires pour assurer le service et sa continuité sur cette ligne. |
13,225,952 | Considérant que pour permettre l ' exécution de ces travaux et pour assurer la sécurité de l ' entreprise intervenant et des usagers de la voie , il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement selon l ' avancement des travaux. |
46,485,129 | 4.12 ACCES POMPIER La prestation comprend : - La réfection d ' une arase de mortier verticale au droit du mur découpé pour élargissement du passage à 4 m. - La reprise des enduits sur tout le muret de séparation entre la cour maternelle et la cour élémentaire ( 2 faces ) , y compris le muret correspondant au limon de l ' escalier vers bâtiment mutualisé. - |
41,916,397 | Déménagement de familles en cours d ' année scolaire : Une famille ifoise déménageant en cours d ' année scolaire vers une autre commune pourra bénéficier des tarifs ifois jusqu ' au jour de la rentrée scolaire suivante. |
21,350,183 | Il indique que la compétence GEMAPI peut être transférée ou déléguée à une autre collectivité ( EPAGE/EPTB ou syndicat mixte ) ou exercée en propre et que , dans ce dernier cas , la CC Val de Gray doit demander le retrait des collectivités ayant exercé cette compétence auparavant. |
5,668,321 | l ' article L.2122-18 du code général des collectivités territoriales , ou l ' élu remplaçant la Maire en vertu de l ' article L.2122-17 du même code , à engager , liquider et mandater , avant le vote du budget principal de la commune pour l ' exercice 2021 , les dépenses d ' investissement dans la limite des crédits suivants et à signer tous documents en exécution de la présente délibération : Réf. |
30,771,280 | Cet agrément qui sera prononcé par le Maître d ' œuvre se fera suivant les critères définis dans le présent C.C.T.P. et dans les textes auxquels il est fait référence ( directives des Ministères de l ' Urbanisme et du Logement , des Transports et de l ' Environnement , Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés de travaux publics passés au nom de l ' Etat ) . |
11,254,773 | Si l ' un quelconque de ces essais fait ressortir un défaut dans la qualité des bétons du chantier ou si les caractéristiques techniques résultant des essais sont inférieures à celles exigibles , la fabrication sera immédiatement interrompue jusqu ' à ce que l ' Entrepreneur en ait modifié les conditions pour satisfaire aux normes fixées et des essais en place seront effectués. |
37,179,651 | ' UNIVERSITE DE PICARDIE JULES VERNE CS 52501 Chemin du Thil 80025 AMIENS CEDEX 01 REAMENAGEMENT DE LA HALLE DU DEPARTEMENT GENIE BIOLOGIQUE DE L\ ' IUT D ' AMIENS IUT d ' Amiens Avenue des Facultés 80480 Salouel Phase PRO - LOT 00 : GENERALITES 2 , rue Joanès 75014 PARIS 14 Tél : 01 40 44 00 23 101 bis , avenue Eugène Delacroix 91210 DRAVEIL Tél. : |
37,018,062 | En cas de défaut de déclaration , la plate-forme se réserve la possibilité de supprimer votre compte après vous avoir prévenu par courrier électronique , si la situation n ' est pas corrigée dans les 8 jours. |
45,150,664 | Le candidat qui utilise un autre outil de signature que celui du profil d ' acheteur , ou un certificat délivré par une autre autorité de certification , doit transmettre gratuitement le mode d ' emploi permettant la vérification de la validité de la signature. |
47,817,136 | CHARGE Monsieur le Président de signer tout document correspondant Fait et délibéré en séance les jour , mois et an que dessus et ont signé au registre les présents. |
39,840,917 | IV.2.6 ) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois : 4 ( à compter de la date limite de réception des offres ) . |
49,391,691 | La révision définitive intervient sur le premier acompte du marché suivant la publication de la valeur finale de l\ ' index correspondant. |
49,216,440 | Tous les raccords ainsi que toutes les retouches de peinture nécessaires avant la réception des travaux , - Le nettoyage des locaux en fin de travaux. |
20,585,972 | La personne désignée par le mandataire pour assurer le pilotage et la coordination des entreprises assistera systématiquement à toutes les réunions. |
11,573,284 | Les cloisons sèches passeront autant que possible devant les poteaux et têtes de voiles afin d ' éviter les joints et fissures des raccordements des poteaux et cloisons. |
21,683,775 | Après avis favorables de la commission et du Bureau , il est demandé au Conseil de se prononcer sur la proposition ci-dessus. |
27,522,910 | L\ ' exécution des travaux débute à compter de la date fixée par l\ ' ordre de service prescrivant de commencer les travaux. |
40,074,610 | Si l ' entreprise offre ce jour de « Pont » aux ouvriers , elle doit assurer la permanence d ' astreinte et les dépannages devront être exécutés normalement. |
40,606,138 | TISSIER SARL Edition du 17/04/2020 Page 2/118 1905 - CUIVRERIE de Cerdon CCTP / DPGF - Lot n°6 8 , rue Marcheroux - 01450 CERDON DCE - Edition du 17/04/20 Code Désignation U Qte P.U. HT P.T. HT 6.1 BATIMENT ACCUEIL / EXPO MULTIMEDIAS / CHAUFFERIE Localisations\\BATIMENT NEUF Finitions\\TRAVAUX NON SUB 6.1.1 BATIMENT ACCUEIL 6.1.1.1 INSTALATION DE CHANTIER 6.1.1.1.1 Installations de chantier Généralités - Pour des raisons de phasage et d ' organisation de chantier , les installations seront déplacées suivant le plan d ' installation de chantier joint au PGCSPS. - |
1,062,885 | Sous-traitance de second rang Le sous-traitant de second rang doit être accepté et ses conditions de paiement agréées par la personne publique. |
4,872,062 | Délai de validité de chaque bon de commande : Le délai de validité de chaque bon de commande est fixé à 90 jours. |
6,437,913 | Délais d ' exécution : Le titulaire s ' engage à exécuter la prestation ( d ' impression , de façonnage , de finition et de livraison ) dans le délai de 5 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande ( bordereau de livraison permettant d ' avoir la date certaine ) . |
29,739,711 | Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d ' intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes , en vigueur au premier jour du semestre de l\ ' année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir , majoré de huit points de pourcentage. |
40,620,804 | Par ailleurs , Toulouse Métropole se réserve le droit de mettre fin unilatéralement et à tout moment , à la présente convention , en cas de non-respect de l ' une des clauses , ou de l ' une des clauses des avenants à ladite convention , dès lors que , dans le mois suivant la réception de la mise en demeure envoyée par Toulouse Métropole par lettre recommandée avec accusé de réception , L ' Organisme n ' aura pas pris les mesures appropriées. |
20,153,280 | En application des dispositions de l ' article 7 de l ' arrêté préfectoral , la Ville de Valognes est appelée à donner son avis dès l ' ouverture de l ' enquête et au plus tard dans les quinze jours suivant la clôture du registre. |
21,130,811 | Conformément à l\ ' arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique , la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié , tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l\ ' identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques ( eIDAS ) . |
14,385,426 | Dans le cas ou l\ ' entreprise désirerait réaliser les travaux avec des éléments préfabriqués , en accord avec la maîtrise d ' ouvrage , les études béton complémentaires nécessaires seraient à la charge exclusive de l\ ' entreprise. |
22,150,494 | Lorsqu ' il se trouve en présence d ' une offre irrégulière , celui-ci n ' est donc pas tenu de demander au soumissionnaire de la régulariser et peut décider de la rejeter. |
13,372,508 | Il doit également présenter l ' action de la collectivité pour favoriser l ' égalité dans les politiques publiques qu ' elle conduit sur son territoire. |
14,160,158 | Ce remboursement devra être terminé lorsque le montant des prestations exécutées par le Titulaire atteindra 80% du montant toutes taxes comprises des prestations qui lui sont confiées. |
2,622,723 | Cahiers du CSTB \uf020 Règles générales de conception et de mise en oeuvre des bardages rapportés faisant l\ ' objet d ' un Avis Technique - Cahier du CSTB 2545 - Décembre 1991. |
39,315,599 | L\ ' identification est simple il suffit de donner votre identifiant et mot de passe AWS , lesquels sont uniques pour tous les acheteurs utilisant la plate-forme AWS. |
34,490,084 | ' AVIS DE PUBLICITE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES YVELINES M. le Président 2 , place André Mignot 78012 VERSAILLES - Cedex Correspondre avec l\ ' Acheteur L\ ' avis implique l\ ' établissement d ' un Accord-Cadre. |
21,251,802 | POINT FINANCIER GESTION PLURIANNUELLE en AP/CP GESTION ANNUELLE hors AP/CP Montant de l ' AP ouverte ( 1 ) 77 322 € CP totaux votés ( BP + DM ) € Montant déjà affecté sur cette AP 0 € CP déjà engagés sur l ' exercice€ Montant affecté dans ce rapport 23 606 € CP engagés dans le présent rapport€ AP restant à affecter 53 716 € CP disponibles€ Pour mémoire : Pour mémoire : Total CP pointant sur l ' AP ( 2 ) € Total CP votés année n-1€ Reste à Couvrir ( RAC ) ( 1 ) – ( 2 ) 0 Délibération n°CP_2020_224 du 12/10/2020 Votée à l ' unanimité Président Clément PERNOT : Retour Sommaire 83 <page>85</page> ADAPTATION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX STOCKAGE ET TRAITEMENT DES EAUX PLUVIALES POUR L ' ABREUVEMENT DU BETAIL ANNEXE AU RAPPORT DU 12 OCTOBRE 2020 Demandeur Commune Travaux Montant travaux HT Montant travaux éligibles Montant Subvention TOTALE Part Subvention CD39 Part Subvention CRBFC D.R. LONGCHAUMOIS Terrassement Cuve de 90 m3 20 150 , 00 € 20 150 , 00 € 8 060 , 00 € 4 030 , 00 € 4 030 , 00 € GAEC GAEC DES PERRIS SAVIGNA - VALZIN EN MONTAGNE Terrassement Terrassement Plomberie et pompe Cuve 31 m3 35 802 , 00 € 35 802 , 00 € 14 321 , 00 € 7160 , 00 € 7 161 , 00 € GAEC DU PRIEURE LA LOVE Cuve de 5000L 2 079 , 00 € 2 079 , 00 € 832 , 00 € 416 , 00 € 416 , 00 € GAEC LES CHENEV |
36,310,959 | <page>3</page> Ville de Lyon – Conseil municipal du 30/09/2021 – Délibération n° 2021/1144 - Page 4 3- Conformément aux dispositions arrêtées au plan d ' équipement pluriannuel , la dépense en résultant sera financée à partir des crédits de paiements inscrits ou à inscrire au budget de la Ville de Lyon – programme n° 00006 , AP n° 2021-1 , opération n° 08015001 , et imputée aux chapitres 20 , 21 , 23 et autres , fonction 213 , selon la décomposition de l ' échéancier prévisionnel suivant , susceptible de variations , compte tenu des aléas de chantier ou autres pouvant survenir : - 2021 : 190 000 , 00 € ; - 2022 : 370 000 , 00 € ; - 2023 : 2 140 000 , 00 €. |
43,678,320 | Cette dotation 2019 de 2 000 000 euros est affectée à hauteur de : ( i ) 975 610 euros au titre du volet « PIA 3 Filières Amont Subventions » , ( ii ) 24 390 euros au titre du volet « PIA 3 Filières Amont Frais de gestion » , ( iii ) 975 610 euros au titre du volet « PIA 3 Filières Aval Subventions » , ( iv ) Et 24 390 euros au titre du volet « PIA 3 Filières Aval Frais de gestion » , La dotation de la REGION sera versée comme suit : - 50% à la signature de la présente convention ; - Le solde de 50% lorsque 80% du premier versement , soit 800 000 Euros , aura été versé aux entreprises bénéficiaires ( présentation d ' un état récapitulatif faisant apparaître les montants accordés , signés et versés , signé par un représentant qualifié de Bpifrance Financement ) . |
20,711,943 | MODALITÉS DE RÉVISION DU TAUX VARIABLE PHASE DE PRÉFINANCEMENT Le taux de l ' Index retenu sera celui en vigueur deux ( 2 ) Jours ouvrés précédant la date de la Révision pour l ' Index Euribor et à la date de la Révision pour les autres Index. |
29,876,297 | le montant des prestations admises , établi conformément aux stipulations du marché , hors TVA et , le cas échéant , diminué des réfactions le cas échéant , ou le montant des prestations correspondant à la période en cause ; 2. |
21,511,258 | Dans le cadre de la période de préparation , le coordonnateur SPS doit effectuer les opérations suivantes : \uf0a7 Adaptation et modification du plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour le chantier ; La durée de la période de préparation est scindée en 2 parties : \uf0a7 Phase 1: 20 jours \uf0a7 Phase 2: 10 jours Il est fixé une période de préparation comprise dans le délai global d ' exécution. |
34,487,805 | Le groupement Axione Bouygues Energies et Services , titulaire des lots 1N , 3 et 4 a réalisé : 4 tronçons de collecte sur les 23 , contractuellement dus pour le 7 juin 2019 ; La pose des 21 NRO attendus dans le délai contractuel ; La livraison de 2 poches ( ZAPM ) , sur 190 au total pour les 3 lots , contre 80 contractuellement dues au 15 mars 2020 ; La livraison de 730 lignes FTTH , sur 84500 à construire sur les 3 lots. |
48,313,395 | La notification doit décrire la nature de la violation , ses conséquences probables , les mesures prises par le Prestataire et tout élément permettant au Client de prendre des mesures proportionnées au risque identifié. |
23,107,432 | Exposition expliquant le projet aux habitants : Exposition ayant vocation à circuler sur les lieux de vie des communes du territoire de recrutement du lycée pour l\ ' expliquer. |
19,460,738 | Elle est remise par l ' entrepreneur au pilote qui vérifie , dans le délai de 5 jours calendaires , qu ' elle est conforme à l ' état d ' avancement des travaux de l ' entrepreneur , avant de la viser et de la remettre au Maître d ' œuvre , au plus tard le 20 du mois en cours. |
25,722,053 | ET METROPOL Exercice 2020 76400 - AMP REG PARKINGS METROPOLE Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêtée à la date du 31/12/2020 Numéro de compte Libellé du compte Balance d ' entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit 7087 Remboursements de frais 51 890 , 34 159 087 , 63 51 890 , 34 159 087 , 63 107 197 , 29 Sous Total compte 708 51 890 , 34 159 087 , 63 51 890 , 34 159 087 , 63 107 197 , 29 Sous Total compte 70 51 890 , 34 159 087 , 63 51 890 , 34 159 087 , 63 107 197 , 29 74 Subv exploitation 1 460 , 08 1 460 , 08 1 460 , 08 1 460 , 08 0 , 00 Sous Total compte 74 1 460 , 08 1 460 , 08 1 460 , 08 1 460 , 08 0 , 00 7541 Redevance de stationnement 219 078 , 57 219 078 , 57 219 078 , 57 Reçu Sous Total compte 754 219 078 , 57 219 078 , 57 219 078 , 57 au757 Co Redev versées fermiers concessionnaires 268 983 , 00 268 983 , 00 268 983 , 00 8875 ntrôle Autres 0 , 01 0 , 01 0 , 01 de lé Sous Total compte 758 0 , 01 0 , 01 0 , 01 galité Sous Total compte 75 488 061 , 58 488 061 , 58 488 061 , 58 47717 j le Subv exceptionnelles 826 000 , 00 826 000 , 00 826 000 , 00 uin 2 Sous Total compte 77 826 000 , 00 826 000 , 00 826 000 , 00 Re aeConfôle de légalité le17 uin 021 42 HEL 46-141007.v1.2-CMDE 2.0 - CG00 <page>205</page> GED 013018 TRES. |
42,819,579 | Article 3 : Engagements de l ' association L ' association s ' engage à respecter les programmes détaillés et les budgets prévisionnels qu ' elle a transmis à la Ville de Besançon à l ' appui de ses demandes de subvention. |
3,170,540 | La signature électronique du contrat par l\ ' attributaire n\ ' est pas exigée dans le cadre de cette consultation. |
33,128,039 | Si le candidat change ou modifie en cours de marché sa FDS , il devra envoyer par courriel cette nouvelle fiche à l ' adresse suivante : aymeric.bourdeau@chu- nantes.fr Si aucune FDS n ' est fournie ( à l ' exception des produits listés à l ' article R4411-8 du Code du Travail ) , le titulaire justifie par écrit cette absence. |
42,753,833 | Urbanisme - Convention de réalisation de travaux sur le poste de détente de GRT GAZ avenue E. Herriot — Approbation et autorisation de signer Vote à main levée Vote : 34 POUR—1 ABSTENTION 8. |
44,971,058 | ¦ Amicale du personnel - Complément de subvention de 2500 € , soit une subvention annuelle de 12 000 € 36 <page>36</page> ¦ Attribution d ' une subvention au Volley Club de Cysoing ( Equipe féminine en nationale 2 ) : 10 000 € ¦ Octroi d ' une subvention au PLIE : 7 624 € o Signature d ' une convention avec le Conseil général pour le suivi des allocataires du revenu de solidarité active ( RSA ) ¦ Sur le secteur d ' AIX , AUCHY-LEZ-ORCHIES , ORCHIES , SAMEON , NOMAIN , BEUVRY-LA-FORET , LANDAS ¦ Sur le secteur de l ' ex-CC Pays de Pévèle o Marchés publics ¦ Signature d ' un avenant au marché d ' entretien d ' éclairage public de l ' antenne de Thumeries o Organisation du festival de théâtre amateur « Les Meuh d ' Or » 2 – Questions diverses M. ROHART se félicite de la subvention de 10 000 € consacrée par le Bureau au volley club de CYSOING , et signale qu ' elle entrainerait un abondement par la Région. |
26,335,210 | pour bordurage d ' alerte : fournisseur UNIBÉTON à Reims 31 mars 04 avril - 8 Gravillon 2/4 lavé CARRIÈRES ET MATÉRIAUX Corbigny pour enduit bicouche 06 avril 07 avril9 Gravillon 6/10 lavé CARRIÈRES ET MATÉRIAUX Corbigny pour enduit bicouche 06 avril 07 avril10 Géotextile TENCATE IDIM P 40 08 avril 08 avril - 11 Grave Bitume 0/14 classe 3 Haut-Lieu -I- 30% agrégats enrobés de Matériaux Enrobés de Champagne ( MECJ La Veuve 08 avril 11 avril12 Sable 0/8 enrobage MORONI Saint- Léonard ( EVM ) pour lit de pose et enrobage réseaux Orange et EROF 11 avril 25 avril 13 Ecograve 0/22 MORONI Saint-Léonard pour remblai de tranchée Orange et ERDF 11 avril 25 avril our_ Grave Emulsion pour remblais d ' accotements10 Plans d ' exécution : Phase 1 : VILLE-EN-TARDENOIS -> BOWACOURT Pians d ' exécution Indice C : transmis au maître dceuvre le 20/04/2016: validé Phase 2 : BOUJACOURT - CHAMPI-AT Plans d ' exécution indice C du 20 avril 2015 prendre en compte les remarques du 29 avril 2016. |
21,259,643 | Si lors de l\ ' établissement du décompte général , les valeurs finales des indices ou index de référence ne sont pas connues , le pouvoir adjudicateur notifie au titulaire le décompte général. |
7,078,847 | Les Parties feront leur maximum pour prévenir ou réduire les effets de la non- exécution du contrat du fait d ' un événement de force majeure ; les Parties souhaitant invoquer un cas de Force majeure doivent immédiatement informer l ' autre Partie au début et à la fin de l ' incident en question , à défaut de quoi leur responsabilité ne pourrait être levée. |
4,358,646 | Examen des offres : L ' offre la plus économiquement avantageuse sera déterminée , lot par lot , suivant les critères suivants , selon la procédure décrite en annexe du présent règlement. - |
35,455,507 | 4 Article 1 Champ d ' application – Procédure – Allotissement 4 Article 2 Définitions 4 Article 3 Obligations générales des parties 5 3.1 Forme des notifications et communications : Cf. |
26,707,379 | G. MILESI considère que cela veut dire qu ' un enfant qui paye 6 fois moins le transport bénéficie d ' une carte annuelle à prix réduit et celui qui payera plein pot son transport payera plein pot la carte. |
50,033,954 | Le plan particulier de Sécurité et de Santé est tenu à jour par l\ ' entrepreneur qui en signale les modifications au coordonnateur. |
22,943,446 | Lors de sa réunion du 11 février 2019 consacrée au budget primitif de l ' exercice 2019 , l ' Assemblée départementale a voté , pour l ' exercice 2019 , une enveloppe de 1 077 055 € en investissement et 36 000 € en fonctionnement au titre de l ' Aménagement et Equipement Touristique Public. |
27,977,813 | Il indique , en outre , pour les sous-traitants bénéficiant du paiement direct : • Les modalités de règlement des sommes à payer directement au sous-traitant ; • Le comptable assignataire des paiements ; • Le compte à créditer. |
3,860,006 | 9 11.2 - Moyens donnés au coordonnateur SPS 10 11.3 - Obligations du coordonnateur SPS 10 11.4 - Désignation de suppléants au coordonnateur 11 11.5 - Modifications techniques . |
23,416,007 | Le Maître d ' œuvre s ' engage à remettre les situations vérifiées , au Maître d ' Ouvrage , au plus tard 7 jours après réception. |
45,251,537 | Pour rappel , le bien reste 10 ans dans le volume de logements sociaux de la commune s ' il est vendu à l ' occupant ( sinon 5 ans ) . |
4,683,717 | Un recours contentieux peut être effectué contre cette décision devant le tribunal administratif , dans un délai de deux mois de l ' accomplissement des mesures de publicité. |
16,963,933 | Article 8 - Mme Caroline VALETTE , mandataire suppléant peut percevoir une indemnité de responsabilité pour les périodes durant lesquelles elle assure effectivement le fonctionnement de la régie. |
8,475,781 | POUR MÉMOIRE AFFECTATION DES RESULTATS 2013 Excédent antérieur reporté ( report à nouveau créditeur ) 507 161.93€ Affectation complémentaire en réserve 1 711 625.00€ RESULTAT DE L ' EXERCICE : EXCEDENT 2 218 786.93€ EXCÉDENT AU 31/12/2014 1757 560.94€ Solde disponible affecté comme suit : -Affectation complémentaire en réserve ( compte 1068 ) 0.00€ - Affectation à l ' excédent reporté ( ligne 002 ) 1757 560.94€ Acte signé , René UGO , Président La présente peut faire l ' objet d ' un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois devant le tribunal administratif à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l ' Etat. |
38,163,735 | 10.4 Discrétion et confidentialité Le titulaire est tenu au secret professionnel sur toutes les informations ( techniques , financières ou organisationnelles ) et documents auxquels il aurait accès dans le cadre d ' exécution du présent marché. |
36,844,509 | Les véhicules en infractiaux dispositions du présent arrêté seront enlevés et déposés à la fourrière \A TrI HÔTEL DE VILLE BP 279 - 26216 MONTÉLIMAR CEDEX PORTE W E POvNC www.montelimadr TEL.: |
32,362,805 | Les données collectées sont uniquement destinées à un usage interne et ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers. |
32,955,879 | Cette copie de sauvegarde ne pourra être prise en compte que : lorsque , dans les candidatures et les offres transmises par voie électronique , un programme informatique malveillant ( ou « virus » ) est détecté par l ' acheteur public. |
31,881,512 | générant une incidence réduite sur la vie aiuatiue , une moindre utlisaton de substances dangereuses , moins de déchets d ' emballage et des consignes d ' utlisaton claires ) . |
49,325,979 | RC – Etudes de jalonnement sur le territoire de la Métropole de Lyon 11/16 Le pli doit comporter les documents suivants : 7.1 Justificatifs à remettre au titre de la candidature 7.1.1 Justificatifs à remettre Le candidat doit remettre les documents suivants : ►La lettre de candidature ( imprimé DC1 dans sa version du 01/04/2019 ) ou document équivalent permettant d ' identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d ' opérateurs économiques. |
47,001,501 | Le Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services ( CCAG/FCS ) ( Arrêté du 19 janvier 2009 ) - Le Code du travail - Les normes AFNOR relatives à la maintenance. - |
17,494,150 | 1 La Maire cetes sos sa esa /e ceracte excutore de cet ade et adonne que la prne Stérait peur fare ote d ' un recoins pour excs S paie Men le %ma Adnstra de Mer dans un dela de deux à caner de la ésenle notices <page>10</page> Accusé de réception en préfecture 034-213401425-20191210-CM_191210_12- DE Date de télétransmission : 13/12/2019 Date de réception préfecture : 13/12/2019 Article 3 : Siège social Le siège social est fixé à : Association « Mouvances » , Pôle Culturel Confluence , Rue Joseph Galtier , 34700 Lodève Il peut être transféré à tout moment par simple décision du Conseil d ' Administratonappelé « collégiale » , qui sera habilité , en conséquence , à modifier les statuts. |
27,883,180 | DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL : UNANIMITE CONVENTION VILLE D ' ALBERT / A.S. NATATION Entre : La ville d ' ALBERT , représentée par Monsieur Claude CLIQUET , Maire d ' Albert dûment autorisé par décision du Conseil municipal en date du 20 décembre 2017 ci-après désigné la ville Et : L ' association AS Natation , représentée par Monsieur Bruno VALET , Président , habilité par son Conseil d ' administration en date du 17 novembre 2017 ci-après désigné l ' association Il est convenu ce qui suit : PRÉAMBULE : Les activités physiques et sportives constituent un élément important de l ' éducation , de la culture , de l ' intégration et de la vie sociale de la jeunesse. |
13,646,629 | Nous nous interrogeons: pourquoi ne pas l ' avoir fait en construisant un tel équipement aux entrées de ville et en réfléchissant à des moyens de déplacement intra-muros plus écologiques ? |
13,110,394 | sur 10 minutes entre 8 et 18 heures à 10 heures à 10 heures relevés météo France de la station la plus proche. |
20,199,667 | 01 30 06 69 50 – Fax 01 78 76 73 77 Maître d ' Ouvrage : CDC Habitat Social 33 Avenue Pierre Mendes France 75013 Paris Résidence La Prévoyance – Travaux de Réhabilitation- CCTP – Lot 01 Rédacteur Vérificateur N° Dossier Date Version Page CM JL 267.955 18/12/2019 04 Page 1 sur 8 Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 01 REHABILITATION DE 15 PAVILLIONS Résidence La Prévoyance Rue de la Prévoyance et rue d ' Orléans Athis-Mons ( 91 200 ) CCTP – LOT 01 – GROS ŒUVRE – VRD – ESPACES VERTS Résidence La Prévoyance – Travaux de Réhabilitation- CCTP – Lot 01 JLCB 27 – Rue Panhard et Levassor 78570 Chanteloup les Vignes Tél. : |
23,118,140 | Il vous est enfin proposé d ' accorder une prorogation exceptionnelle de 6 mois à la validité de l ' aide accordée à la commune de Nézignan-l ' Evêque pour la réalisation d ' un terrain d ' entraînement synthétique , la réalisation des travaux étant retardée : N° de dossier Bénéficiaire Subvention allouée Date Délibération Ancienne date de validité pour début des travaux Nouvelle date de validité pour début des travaux 2019- 07781 Commune de Nézignan-l ' Évêque 52 000 € 01/07/2020 01/01/21 01/01/22 Après en avoir délibéré 136 <page>136</page> La Commission permanente décide à l ' unanimité : -d ' approuver la répartition des crédits telle que détaillée en annexe et de prélever 451 600 € sur le programme « Aménagements et équipements » , opération 20P078O002 ( Equipements sportifs et socioculturels ) , enveloppe 20P078E07 , natana 1416 – 204/204142/32 , - d ' autoriser les dérogations et prorogations selon les détails figurant ci-dessus. |
32,835,720 | 99:# ) &3;%8%7<$&3;%+ ( %8 ) $&3%8&7$&+% ) $# ( %"= =A$B\ ' $C-7C8$B6- ) -2D+\ ' $E$F%G#HGI?G:"H"!HG:# J\ ' C+7 ) $B&$E$:KL:MLN:#H$$#ME:! |
39,683,807 | ARTICLE 8 - CONTROLES DE TOULOUSE METROPOLE Pendant et au terme de la présente convention , un contrôle sur place peut être réalisé par Toulouse Métropole. |
48,031,020 | Mise en place d ' une Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager ( ZPPAUP ) Après l ' instauration des périmètres de protection autour des monuments historiques par la loi de 1943 qui a complété la loi du 31 décembre 1913 qui ne protégeait que ces seuls monuments , après la création des plans de sauvegarde et de mise en valeur par la loi Malraux du 4 août 1962 , la loi de décentralisation du 7 janvier 1983 a instauré les Zones de Protection du Patrimoine Architectural et Urbain ( ZPPAU ) , en donnant aux communes un rôle actif dans la gestion et la mise en valeur de leur patrimoine. |
29,686,696 | Page 3 sur 4 ARS OCCITANIE - R76-2021-10-29-00049 - Arrêté extension SESSAD AAPii ( 31 ) - Association InPACTS 51 <page>51</page> Article 7 : La présente décision peut faire l ' objet d ' un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. |
31,368,349 | 36.1.2.4 : Décision du maître de l ' ouvrage - Notification de ladite décision à l ' entrepreneur A ) Décision du maître de l ' ouvrage Au vu du procès-verbal des opérations préalables à la réception et des propositions du maître d ' œuvre , le maître de l ' ouvrage décide à la date proposée par la maîtrise d ' œuvre : 1 ) Si la réception est prononcée sans réserve ; 2 ) Si la réception est prononcée avec réserves ; 3 ) Si la réception est refusée. |
Subsets and Splits