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TALN research group at LS2N lab 14

ACCESSOIRES Tous les circuits seront équipés sur l\ ' aller et le retour d ' un thermomètre de marque DELMO ou équivalent à colonne , à plongeur avec doigts de gants , facilement lisible et accessible.

S ' il s ' agissait d ' une manœuvre ou opération fondamentale pour le fonctionnement des installations testées , le maître d ' ouvrage se réserve le droit d ' exiger que la série d ' essais correspondants soit recommencée dans sa totalité.

Emprunt Variation du fonds de roulement le Recettes d ' investissement hors dette Ville de Savigny-sur-Orge 18 <page>88</page> Envoy en eecre le 171022021 Rapport d ' Orientation Budgétaire 2021 Reçu en prékure le 17/022021 C-0 Aoch le Il apparaît que le niveau des dépenses d ' équipement par habitant e 09.219105897202102-DEB22AOE inférieur aux dépenses moyennes engagées par les communes de même strate.

Les conséquences de ces négligences seront supportées par le titulaire sans qu ' il puisse prétendre de ce fait aux intérêts moratoires.

89 rue Victoire de la Marne 52011 CHAUMONT Cedex – Téléphone : 03 25 30 52 52 – Télécopie : 03 25 32 01 26 Site internet:http://www.haute-marne.gouv.fr - Ouvert de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30 Séjour des étrangers fermé le mercredi - Permis de conduire fermé le mardi et jeudi Contact : prefecture@haute-marne.gouv.fr <page>133</page> -2- Le système doit être conforme aux normes techniques fixées par la réglementation en vigueur.

3.3 – RETRAIT AMIANTE 3.3.1 - GENERALITE Les rapports de recherche , établi par la société BUREAU VERITAS sont joints en annexes.

La Commission Foncier Aménagement Habitat , dans sa séance du 10 octobre 2016 , a examiné cette demande et émis un avis favorable au principe de régulariser l ' emprise demandée.

ARTICLE 14 ASSURANCES – PROTECTION DE L ' ENVIRONNEMENT - PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL Le titulaire doit contracter les assurances permettant de garantir sa responsabilité à l ' égard du pouvoir adjudicateur et des tiers , victimes d ' accidents ou de dommages causés par l ' exécution des prestations.

Départements 0.00 0.00 16 Emprunts et dettes assimilées 0 , 00 0 , 00 20 Immobilisations incorporelles 0 , 00 0 , 00 204 Subventions d ' équipement versées 0 , 00 0 , 00 21 Immobilisations corporelles 0.00 0 , 00 22 Immobilisations reçues en affectation 0.00 0.00 23 Immobilisations en cours 0.00 0.00 RESULTAT = ( c + d ) — ( a + b ) Excédent de financement si positif Besoin de financement si néatif -45 045.99 ( i Ouvrir un cadre par opération.

Je soussigné ( e ) , ( nom et prénom ) LEMOINE Hervé représentant ( e ) légal ( e ) de la structure Commune de JouarPontchartrin - certifie que la structure est en règle au regard de l ' ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements correspondants , - certifie exactes et sincères les informations du présent dossier , notamment la mention de l ' ensemble des demandes de subventions introduites auprès d ' autres financeurs publics ainsi que . ?

Comme il l ' a dit dans son introduction , le PEL contient 39 actions qui devront sans doute être complétées , notamment dans ce domaine , qui doit être travaillé prioritairement par rapport à d ' autres éléments Laurent GODARD est content d ' entendre les propos du Maire , car en commission ils avaient évoqué le LAEP et les dispositifs existants , mais ils se demandaient si d ' autres actions étaient prévues.

Cependant , dans des situations d ' une exceptionnelle gravité , évaluée par l ' assistante de service social , un secours supplémentaire au titre de la subsistance peut être attribué. §

La Chèvre de race Pyrénéenne : L ' Association la Chèvre de race Pyrénéenne met en œuvre depuis plusieurs années des actions spécifiques de conservation et de promotion afin de sauvegarder cette race patrimoniale.

02 40 99 10 00 contact@loire-atlantique.fr www.loire-atlantique.fr 54 <page>54</page> Les modalités d ' intervention et les ratios d ' encadrement seront mis en œuvre par l ' association sur la base des orientations définies par le conseil départemental de Loire-Atlantique.

Les logements occupés mis à la vente seront prioritairement proposés aux locataires ( bail depuis plus de 2 ans minimum ) , qui , s ' ils refusent , restent locataires.

Les prix sont actualisables par application aux prix du marché d ' un coefficient Cn donné par la formule : Cn = ( TP08 ( d-3 ) / TP08 ( o ) ) Consultation n°: 2020-3DIP-0028 Page 5 sur 14 selon les dispositions suivantes : - Cn : coefficient d ' actualisation. -

2.10 – Mode de règlement du marché Les travaux , objet du présent marché , seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.

Les pénalités décrites ci-dessus s ' appliquent à l ' entrepreneur individuel ou à un groupement solidaire pour lequel les paiements sont effectués à un compte unique , en déduction des paiements.

vence-Alpes-Côte d ' Azur GIE IRM DES TAMARIS SDIS 04 '

Durant ces horaires , l ' agent doit être à la disposition de son employeur sans pouvoir vaquer librement à ses occupations personnelles.

1.13 - DOCUMENTS A FOURNIR PAR L\ ' ENTREPRENEUR Dans les délais fixés par le présent article qui sont comptés à partir de la date de notification de l\ ' ordre de service prescrivant à l\ ' entrepreneur d ' avoir à commencer les travaux , celui-ci devra remettre au maître d ' œuvre les documents suivants : Dans un délai maximum de quinze ( 15 ) jours calendaires : • plans d ' exécution , à faire valider par les concessionnaires concernés • Le programme d ' exécution des travaux , • Le projet des installations de chantier , • Une note indiquant le type , le nombre et les caractéristiques des engins devant travailler sur le chantier , • Une note précisant les mouvements des terres , leur volume et les itinéraires que l\ ' entrepreneur pourra emprunter.

Ce délai court à compter de la réception par le pouvoir adjudicateur de l\ ' accord , total ou partiel , du titulaire sur le paiement demandé , ou de l\ ' expiration du délai de 15 jours mentionné plus haut si , pendant ce délai , le titulaire n\ ' a notifié aucun accord ni aucun refus , ou encore de la réception par le pouvoir adjudicateur de l\ ' avis postal mentionné ci-dessus.

1 bungalow vestiaires/sanitaires femmes , équipé de casiers et de bancs , de cuvettes WC , d ' auges , de bacs douche pour accueillir 2 personnes.

Il est rappelé que les personnes physiques signataires des offres doivent être dûment habilitées à engager les candidats et qu ' une même personne ne peut pas représenter plus d ' un soumissionnaire pour un même marché.

Nous regrettons également l ' incohérence du calendrier des manifestations locales des dates ont été changées , des évènements ont été ajoutés , comme la Fête des Aisses , sans qu ' aucun bilan d ' ensemble ne soit fait.

Pour ce qui concerne les vacances scolaires , les pré commandes pour une semaine complète sont passées au plus tard une semaine avant le début de la période de vacances et ensuite 4 jours avant le début de la semaine suivante ( Jeudi pour Lundi ) .

Le montant de la subvention prévue au titre de l ' année 2020 pour l ' association Ecole de musique de Gaillard est de 32 330 €.